Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GLUTEN ZERO !
Numéro de dépôt :
3855279
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque GLUTEN ZERO !
Déposée le 30 août 2011 par Florence CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GLUTEN ZERO ! »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587491 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24